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1 146

1 mars 2022

5 pages

DGEMC cours PDF: Chapitre 1 - Option DGEMC Terminale

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Annabel

@annabel_fmbs

Le document présente un aperçu complet des sources du droit... Affiche plus

DROIT-Chapitre 1: Les sources
définitions:
Jurisprudence: solution généralement donnée par les tribunaux à une
question de droit.
Constituti

La hiérarchie des normes juridiques

Cette section détaille la pyramide des normes en droit français, expliquant comment les différentes sources de droit s'articulent entre elles.

Example: La hiérarchie des normes en France place la Constitution au sommet, suivie des traités et accords internationaux, puis des lois organiquesetordinairesorganiques et ordinaires, et enfin des règlements deˊcretsetarre^teˊsdécrets et arrêtés.

Le chapitre explique le rôle fondamental de la Constitution dans l'organisation du pouvoir public et la garantie des droits et libertés. Il souligne également l'importance croissante des traités internationaux, notamment ceux de l'Union européenne, dans le système juridique français.

Quote: "Les pays ont de plus en plus une cour constitutionnelle."

Cette tendance reflète l'évolution vers un contrôle accru de la constitutionnalité des lois, marquant la fin de la souveraineté absolue de la loi.

DROIT-Chapitre 1: Les sources
définitions:
Jurisprudence: solution généralement donnée par les tribunaux à une
question de droit.
Constituti

Le processus de fabrication des lois

Cette partie du document détaille le processus législatif en France, de l'initiative de la loi à sa promulgation.

Le processus commence par l'initiative, qui peut venir soit du gouvernement projetdeloiprojet de loi, soit des membres du Parlement propositiondeloiproposition de loi. Le texte est ensuite débattu et voté au Parlement, passant par l'Assemblée nationale et le Sénat dans un processus appelé "navette parlementaire".

Highlight: En cas de désaccord persistant entre les deux chambres, l'Assemblée nationale peut avoir le dernier mot, soulignant son rôle prépondérant dans le processus législatif.

Le chapitre explique également le rôle du Conseil constitutionnel dans le contrôle de la constitutionnalité des lois avant leur promulgation par le Président de la République.

DROIT-Chapitre 1: Les sources
définitions:
Jurisprudence: solution généralement donnée par les tribunaux à une
question de droit.
Constituti

La Question Prioritaire de Constitutionnalité (QPC)

Cette section se concentre sur la Question Prioritaire de Constitutionnalité, une procédure introduite en 2008 permettant de contester la constitutionnalité d'une loi déjà en vigueur.

Définition: La QPC permet à une personne, au cours d'un procès, de contester la constitutionnalité de la loi qui est appliquée à sa situation.

Le document détaille le processus de dépôt et d'examen d'une QPC, depuis son introduction devant un juge jusqu'à son éventuel examen par le Conseil constitutionnel. Il souligne les différentes étapes et les conséquences possibles, notamment l'abrogation de la disposition législative contestée si elle est jugée inconstitutionnelle.

Highlight: La QPC représente une avancée majeure dans la protection des droits fondamentaux en France, permettant un contrôle a posteriori de la constitutionnalité des lois.

DROIT-Chapitre 1: Les sources
définitions:
Jurisprudence: solution généralement donnée par les tribunaux à une
question de droit.
Constituti

Termes juridiques clés et concepts fondamentaux

Cette dernière partie du document fournit des définitions et explications de termes juridiques essentiels, renforçant la compréhension globale du système juridique français.

Vocabulaire:

  • Loi d'habilitation : loi autorisant le gouvernement à intervenir par ordonnance dans le domaine législatif.
  • Référendum : procédure d'adoption de la loi consistant à consulter directement les citoyens par suffrage universel direct.
  • Loi organique : loi précisant les modalités d'application de la Constitution.

Le chapitre aborde également des concepts importants tels que le domaine de la loi, les ordonnances, la cassation, et le principe de sécurité juridique.

Définition: La sécurité juridique est un principe général du droit selon lequel les lois et les réglementations doivent être suffisamment claires et prévisibles.

Ces définitions et concepts sont essentiels pour comprendre le fonctionnement du droit et des grands enjeux du monde contemporain, un sujet central dans l'option DGEMC en terminale.

DROIT-Chapitre 1: Les sources
définitions:
Jurisprudence: solution généralement donnée par les tribunaux à une
question de droit.
Constituti

Les sources du droit en France

Ce chapitre examine les fondements du système juridique français, en se concentrant sur les différentes sources du droit et leur hiérarchie. Il aborde la Constitution, les traités internationaux, les lois et les règlements, ainsi que le rôle des institutions comme le Conseil constitutionnel.

Définition: La jurisprudence est définie comme la solution généralement donnée par les tribunaux à une question de droit.

Vocabulaire: La Constitution est l'ensemble des normes placées au sommet de l'ordre juridique interne. Elle exprime la souveraineté nationale, organise le pouvoir et garantit certaines libertés.

Highlight: Le Conseil constitutionnel joue un rôle crucial dans la vérification de la conformité des lois à la Constitution, assurant ainsi le respect de l'État de droit.

Le chapitre présente également les principales institutions judiciaires françaises, notamment la Cour de cassation et le Conseil d'État, soulignant leur importance dans l'interprétation et l'application du droit.



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4.9/5

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4.8/5

Google Play

L'application est très facile d'utilisation et bien conçue. Jusqu'à présent, j'ai trouvé tout ce que je cherchais et j'ai pu apprendre beaucoup de choses grâce aux présentations ! Je vais certainement utiliser l'application pour un travail en classe ! Et comme source d'inspiration personnelle, elle est bien sûr aussi très utile.

Stefan S

utilisateur iOS

Cette application est vraiment super. Il y a tellement de fiches de révision et d'aide, [...]. Par exemple, la matière qui me pose problème est le français et l'appli a un choix d'aide très large. Grâce à cette application, je me suis améliorée en français. Je la recommanderais à tout le monde.

Samantha Klich

utilisatrice Android

Waouh, je suis vraiment abasourdi. J'ai essayé l'application parce que je l'avais déjà vue plusieurs fois dans la publicité et j'ai été absolument choquée. Cette appli est L'AIDE dont on rêve pour l'école et surtout, elle propose tellement de choses, comme des rédactions et des fiches qui m'ont personnellement TRÈS bien aidé.

Anna

utilisatrice iOS

Meilleur application je voulais m'entraîner pour mes maths puis j'ai tout compris d'un coup c'est mon nouveau prof maintenant 🤣🤣

Thomas R

utilisateur d' Android

super application pour réviser je révise tout les soirs

Esteban M

utilisateur d'Android

Permet de vraiment comprendre les cours sous forme de fiches de révisions déjà faites ! Incroyable, je recommande vraiment

Leny

utilisateur d'Android

L'application est tout simplement géniale ! Il me suffit de taper mon sujet dans la barre de recherche et je le vérifie très rapidement. Je ne dois plus regarder 10 vidéos YouTube pour comprendre quelque chose et j'économise ainsi mon temps. Je te le recommande !

Sudenaz Ocak

utilisateur Android

Cette application m'a vraiment fait m'améliorer ! J'étais vraiment nul en maths à l'école et grâce à l'appli, je suis meilleur en maths ! Je suis tellement reconnaissante que vous ayez créé cette application.

Greenlight Bonnie

utilisateur Android

PARFAIT 🌟 💕🔥 ça facilite Vrmt la révision avec des fiches de révisions fascinants✨🥰

Khady

utilisatrice d'Android

Je conseille vraiment ! je galère à avoir des cours clairs et ça aide énormément !!

Claire

utilisatrice iOS

C’est vraiment mais vraiment la meilleurs appli au début de l’année au collège jetait une élève perturbatrice et j’avais 9 de moyenne générale plus précisément 9,68... Et la un de mes potes me donne cette appli pour réviser c’était incroyable y’a des fiche de révision des quiz bref grâce à cette appli je suis passé de 9,68 à 17,40 trop contente 🤩🤩

Raoul

utilisateur IOS

Knowunity est vraiment une application incroyable elle est pour tous les âges et s’adapte à tous les niveaux.Elle permet de mieux comprendre et apprendre. Cette application est super pour les devoirs et pour les contrôles je la recommande à tous le monde petit ou grands

Ella

utilisatrice iOS

L'application est très facile d'utilisation et bien conçue. Jusqu'à présent, j'ai trouvé tout ce que je cherchais et j'ai pu apprendre beaucoup de choses grâce aux présentations ! Je vais certainement utiliser l'application pour un travail en classe ! Et comme source d'inspiration personnelle, elle est bien sûr aussi très utile.

Stefan S

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Cette application est vraiment super. Il y a tellement de fiches de révision et d'aide, [...]. Par exemple, la matière qui me pose problème est le français et l'appli a un choix d'aide très large. Grâce à cette application, je me suis améliorée en français. Je la recommanderais à tout le monde.

Samantha Klich

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Waouh, je suis vraiment abasourdi. J'ai essayé l'application parce que je l'avais déjà vue plusieurs fois dans la publicité et j'ai été absolument choquée. Cette appli est L'AIDE dont on rêve pour l'école et surtout, elle propose tellement de choses, comme des rédactions et des fiches qui m'ont personnellement TRÈS bien aidé.

Anna

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Meilleur application je voulais m'entraîner pour mes maths puis j'ai tout compris d'un coup c'est mon nouveau prof maintenant 🤣🤣

Thomas R

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super application pour réviser je révise tout les soirs

Esteban M

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Permet de vraiment comprendre les cours sous forme de fiches de révisions déjà faites ! Incroyable, je recommande vraiment

Leny

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L'application est tout simplement géniale ! Il me suffit de taper mon sujet dans la barre de recherche et je le vérifie très rapidement. Je ne dois plus regarder 10 vidéos YouTube pour comprendre quelque chose et j'économise ainsi mon temps. Je te le recommande !

Sudenaz Ocak

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Cette application m'a vraiment fait m'améliorer ! J'étais vraiment nul en maths à l'école et grâce à l'appli, je suis meilleur en maths ! Je suis tellement reconnaissante que vous ayez créé cette application.

Greenlight Bonnie

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PARFAIT 🌟 💕🔥 ça facilite Vrmt la révision avec des fiches de révisions fascinants✨🥰

Khady

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Je conseille vraiment ! je galère à avoir des cours clairs et ça aide énormément !!

Claire

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C’est vraiment mais vraiment la meilleurs appli au début de l’année au collège jetait une élève perturbatrice et j’avais 9 de moyenne générale plus précisément 9,68... Et la un de mes potes me donne cette appli pour réviser c’était incroyable y’a des fiche de révision des quiz bref grâce à cette appli je suis passé de 9,68 à 17,40 trop contente 🤩🤩

Raoul

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DGEMC

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Points clés :

  • Explication de la Constitution et de son rôle dans l'État de... Affiche plus

DROIT-Chapitre 1: Les sources
définitions:
Jurisprudence: solution généralement donnée par les tribunaux à une
question de droit.
Constituti

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La hiérarchie des normes juridiques

Cette section détaille la pyramide des normes en droit français, expliquant comment les différentes sources de droit s'articulent entre elles.

Example: La hiérarchie des normes en France place la Constitution au sommet, suivie des traités et accords internationaux, puis des lois organiquesetordinairesorganiques et ordinaires, et enfin des règlements deˊcretsetarre^teˊsdécrets et arrêtés.

Le chapitre explique le rôle fondamental de la Constitution dans l'organisation du pouvoir public et la garantie des droits et libertés. Il souligne également l'importance croissante des traités internationaux, notamment ceux de l'Union européenne, dans le système juridique français.

Quote: "Les pays ont de plus en plus une cour constitutionnelle."

Cette tendance reflète l'évolution vers un contrôle accru de la constitutionnalité des lois, marquant la fin de la souveraineté absolue de la loi.

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Le processus de fabrication des lois

Cette partie du document détaille le processus législatif en France, de l'initiative de la loi à sa promulgation.

Le processus commence par l'initiative, qui peut venir soit du gouvernement projetdeloiprojet de loi, soit des membres du Parlement propositiondeloiproposition de loi. Le texte est ensuite débattu et voté au Parlement, passant par l'Assemblée nationale et le Sénat dans un processus appelé "navette parlementaire".

Highlight: En cas de désaccord persistant entre les deux chambres, l'Assemblée nationale peut avoir le dernier mot, soulignant son rôle prépondérant dans le processus législatif.

Le chapitre explique également le rôle du Conseil constitutionnel dans le contrôle de la constitutionnalité des lois avant leur promulgation par le Président de la République.

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La Question Prioritaire de Constitutionnalité (QPC)

Cette section se concentre sur la Question Prioritaire de Constitutionnalité, une procédure introduite en 2008 permettant de contester la constitutionnalité d'une loi déjà en vigueur.

Définition: La QPC permet à une personne, au cours d'un procès, de contester la constitutionnalité de la loi qui est appliquée à sa situation.

Le document détaille le processus de dépôt et d'examen d'une QPC, depuis son introduction devant un juge jusqu'à son éventuel examen par le Conseil constitutionnel. Il souligne les différentes étapes et les conséquences possibles, notamment l'abrogation de la disposition législative contestée si elle est jugée inconstitutionnelle.

Highlight: La QPC représente une avancée majeure dans la protection des droits fondamentaux en France, permettant un contrôle a posteriori de la constitutionnalité des lois.

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Termes juridiques clés et concepts fondamentaux

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Vocabulaire:

  • Loi d'habilitation : loi autorisant le gouvernement à intervenir par ordonnance dans le domaine législatif.
  • Référendum : procédure d'adoption de la loi consistant à consulter directement les citoyens par suffrage universel direct.
  • Loi organique : loi précisant les modalités d'application de la Constitution.

Le chapitre aborde également des concepts importants tels que le domaine de la loi, les ordonnances, la cassation, et le principe de sécurité juridique.

Définition: La sécurité juridique est un principe général du droit selon lequel les lois et les réglementations doivent être suffisamment claires et prévisibles.

Ces définitions et concepts sont essentiels pour comprendre le fonctionnement du droit et des grands enjeux du monde contemporain, un sujet central dans l'option DGEMC en terminale.

DROIT-Chapitre 1: Les sources
définitions:
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Les sources du droit en France

Ce chapitre examine les fondements du système juridique français, en se concentrant sur les différentes sources du droit et leur hiérarchie. Il aborde la Constitution, les traités internationaux, les lois et les règlements, ainsi que le rôle des institutions comme le Conseil constitutionnel.

Définition: La jurisprudence est définie comme la solution généralement donnée par les tribunaux à une question de droit.

Vocabulaire: La Constitution est l'ensemble des normes placées au sommet de l'ordre juridique interne. Elle exprime la souveraineté nationale, organise le pouvoir et garantit certaines libertés.

Highlight: Le Conseil constitutionnel joue un rôle crucial dans la vérification de la conformité des lois à la Constitution, assurant ainsi le respect de l'État de droit.

Le chapitre présente également les principales institutions judiciaires françaises, notamment la Cour de cassation et le Conseil d'État, soulignant leur importance dans l'interprétation et l'application du droit.

Rien ne te convient ? Explore d'autres matières.

Les étudiants nous adorent — il ne manque plus que toi.

4.9/5

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Google Play

L'application est très facile d'utilisation et bien conçue. Jusqu'à présent, j'ai trouvé tout ce que je cherchais et j'ai pu apprendre beaucoup de choses grâce aux présentations ! Je vais certainement utiliser l'application pour un travail en classe ! Et comme source d'inspiration personnelle, elle est bien sûr aussi très utile.

Stefan S

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Cette application est vraiment super. Il y a tellement de fiches de révision et d'aide, [...]. Par exemple, la matière qui me pose problème est le français et l'appli a un choix d'aide très large. Grâce à cette application, je me suis améliorée en français. Je la recommanderais à tout le monde.

Samantha Klich

utilisatrice Android

Waouh, je suis vraiment abasourdi. J'ai essayé l'application parce que je l'avais déjà vue plusieurs fois dans la publicité et j'ai été absolument choquée. Cette appli est L'AIDE dont on rêve pour l'école et surtout, elle propose tellement de choses, comme des rédactions et des fiches qui m'ont personnellement TRÈS bien aidé.

Anna

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Meilleur application je voulais m'entraîner pour mes maths puis j'ai tout compris d'un coup c'est mon nouveau prof maintenant 🤣🤣

Thomas R

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super application pour réviser je révise tout les soirs

Esteban M

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Permet de vraiment comprendre les cours sous forme de fiches de révisions déjà faites ! Incroyable, je recommande vraiment

Leny

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L'application est tout simplement géniale ! Il me suffit de taper mon sujet dans la barre de recherche et je le vérifie très rapidement. Je ne dois plus regarder 10 vidéos YouTube pour comprendre quelque chose et j'économise ainsi mon temps. Je te le recommande !

Sudenaz Ocak

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Cette application m'a vraiment fait m'améliorer ! J'étais vraiment nul en maths à l'école et grâce à l'appli, je suis meilleur en maths ! Je suis tellement reconnaissante que vous ayez créé cette application.

Greenlight Bonnie

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PARFAIT 🌟 💕🔥 ça facilite Vrmt la révision avec des fiches de révisions fascinants✨🥰

Khady

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Je conseille vraiment ! je galère à avoir des cours clairs et ça aide énormément !!

Claire

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C’est vraiment mais vraiment la meilleurs appli au début de l’année au collège jetait une élève perturbatrice et j’avais 9 de moyenne générale plus précisément 9,68... Et la un de mes potes me donne cette appli pour réviser c’était incroyable y’a des fiche de révision des quiz bref grâce à cette appli je suis passé de 9,68 à 17,40 trop contente 🤩🤩

Raoul

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Knowunity est vraiment une application incroyable elle est pour tous les âges et s’adapte à tous les niveaux.Elle permet de mieux comprendre et apprendre. Cette application est super pour les devoirs et pour les contrôles je la recommande à tous le monde petit ou grands

Ella

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L'application est très facile d'utilisation et bien conçue. Jusqu'à présent, j'ai trouvé tout ce que je cherchais et j'ai pu apprendre beaucoup de choses grâce aux présentations ! Je vais certainement utiliser l'application pour un travail en classe ! Et comme source d'inspiration personnelle, elle est bien sûr aussi très utile.

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Cette application est vraiment super. Il y a tellement de fiches de révision et d'aide, [...]. Par exemple, la matière qui me pose problème est le français et l'appli a un choix d'aide très large. Grâce à cette application, je me suis améliorée en français. Je la recommanderais à tout le monde.

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Waouh, je suis vraiment abasourdi. J'ai essayé l'application parce que je l'avais déjà vue plusieurs fois dans la publicité et j'ai été absolument choquée. Cette appli est L'AIDE dont on rêve pour l'école et surtout, elle propose tellement de choses, comme des rédactions et des fiches qui m'ont personnellement TRÈS bien aidé.

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Permet de vraiment comprendre les cours sous forme de fiches de révisions déjà faites ! Incroyable, je recommande vraiment

Leny

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Je conseille vraiment ! je galère à avoir des cours clairs et ça aide énormément !!

Claire

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C’est vraiment mais vraiment la meilleurs appli au début de l’année au collège jetait une élève perturbatrice et j’avais 9 de moyenne générale plus précisément 9,68... Et la un de mes potes me donne cette appli pour réviser c’était incroyable y’a des fiche de révision des quiz bref grâce à cette appli je suis passé de 9,68 à 17,40 trop contente 🤩🤩

Raoul

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Knowunity est vraiment une application incroyable elle est pour tous les âges et s’adapte à tous les niveaux.Elle permet de mieux comprendre et apprendre. Cette application est super pour les devoirs et pour les contrôles je la recommande à tous le monde petit ou grands

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